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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELOUIS FILS MOUTARDES & CONDIMENTS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELOUIS FILS MOUTARDES & CONDIMENTS, société anonyme, Champsac, 87230 CHALUS.

Numéro de dépôt :
1267897
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1993
Marque figurative de DELOUIS FILS MOUTARDES & CONDIMENTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELOUIS FILS MOUTARDES & CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELOUIS FILS MOUTARDES & CONDIMENTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267897.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 1993.

DELOUIS FILS MOUTARDES & CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DANTE MAIOCCO , PHILOMENE


DELOUIS FILS MOUTARDES & CONDIMENTS, société anonyme, Champsac, 87230 CHALUS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Moutardes et condiments.